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ART 1 : La brocante – vide greniers est organisée parc Terra Botanica. Elle est destinée à la transaction entre particuliers et brocanteurs.

ART 2 : Elle se déroulera à Terra Botanica le Lundi 28 mars 2016. L’accès sera gratuit pour les visiteurs de 10 H à 18 H.

ART 3 : Les exposants pourront s’installer à partir de 7 H 00 du matin, évacuation des véhicules avant 9 H. Aucun accès ne sera possible ultérieurement.

ART 4 : Les objets exposés demeurent sous la responsabilité de leur propriétaire, à leurs risques et périls, les organisateurs ne pourront être tenus responsables, notamment en cas de perte, casse, vol ou autres détériorations y compris par cas fortuit ou force majeure. La vente d’animaux vivants est strictement interdit. L’organisateur décline toute responsabilité en cas d’accidents de personnes occasionnés par des objets exposés, leur manutention, leur installation, l’utilisation de courant électrique ou pour une autre cause quelconque avant, pendant ou après l’exposition. Les exposants feront leur affaire des assurances à souscrire pour leur couverture.

ART 5 : Les organisateurs déclinent toute responsabilité en cas de litiges d’un exposant avec les services fiscaux, douaniers, contributions ou envers leurs clients.

ART 6 : En dehors des emplacements réservés, il sera interdit d’ajouter des tables ou autres hors de l’emplacement.

ART 7 : Les emplacements (non couverts) seront attribués selon l’encombrement demandé et selon la disponibilité au moment de la réservation, à raison de 2 Euros, le mètre linéaire. Pour des raisons de sécurité, les véhicules non autorisés sur les stands doivent être stationnés à l’extérieur de la manifestation. Les emplacements seront attribués dans l’ordre d’arrivée des inscriptions. Aucune réclamation ne sera admise à quelque sujet que ce soit. Il sera interdit de partager ou de sous-louer son emplacement. Les exposants devront laisser leur stand dans le meilleur état de propreté possible. En cas d’absence, aucun remboursement ne sera effectué. Chaque exposant fournira ses tables, tréteaux, matériel d’exposition, stand couvert si besoin etc. …

ART 8 : En cas de force majeure entraînant la suppression de la manifestation, les fonds versés seront rendus sans intérêt et sans que les exposants puissent exercer un recours à quelque titre que ce soit contre les organisateurs.

ART 9 : Les organisateurs se réservent le droit de refuser toute candidature ou d’exclure tout exposant qui troublerait le bon ordre ou la moralité de l’exposition (ceci sans qu’il puisse leur être réclamé d’indemnisation d’aucune sorte) ou qui ne respecterait pas le cadre mis à leur disposition ainsi que le matériel fourni.

ART 10 : Suite au décret n°2009-16 du 7 janvier 2009 – art.3 de l’article R 321-9 du code pénal, tout participant non professionnel doit attester sur l’honneur ne pas avoir participer à 2 autres manifestations de même nature en cours de l’année civile.

ART 11 : Les exposants seront responsables des dommages causés aux locaux ou au matériel mis à leur disposition.

ART 12 : Tout stand non occupé à l’heure d’ouverture au public sera cédé à un autre exposant sans qu’il puisse en faire la réclamation. L’exposant est tenu d’avoir une présence

sur tout son stand toute la durée de la manifestation.

ART 13 : Joindre une photocopie du KBIS de la brocante ou de la carte de commerçant non sédentaire pour les professionnels, et de la carte d’identité pour les particuliers.

ART 14 : Le retour du bulletin d’inscription signé entraîne l’acceptation du présent règlement intérieur.

 

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